Conditions générales
PRIX D'ACHAT
Le prix d’achat de votre appartement figure sur la liste des disponibilités. Il comprend notamment la part de terrain, l’aménagement intérieur à l’exclusion de modifications personnalisées, ainsi que les aménagements extérieurs communs.
CONTRAT D'ACHAT DU TERRAIN
Pour l’acquisition de la part de terrain privative, un contrat sera établi avec la société propriétaire du terrain à l’achat de votre appartement.
CONTRAT D'ENTREPRISE GENERALE
Pour la construction de votre logement, un contrat d’entreprise générale sera conclu avec la société Chamblioux-Parc SA, incluant tous les frais non compris dans le contrat d’achat du terrain. Au fur et à mesure de l’évolution des travaux de construction, des acomptes seront exigibles.
Les acomptes seront facturés de la manière suivante:
1er acompte >>
achat de la part du terrain.
2ème acompte >>
à l’ouverture du chantier.
3ème acompte >>
à l’achèvement de la dalle du sous-sol.
4ème acompte >>
à la fin du gros oeuvre ( clos, couvert ).
5ème acompte >>
à l’achèvement des chapes.
6ème acompte >>
soit le solde, à la remise des clefs.
